ACTES ADMINISTRATIFS

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Procès-verbal conseil municipal n°9

Publié le 06/10/2026 à 19:25 par Commune de Hiva Oa

Procès-verbal du conseil municipal n°9 du 25 août 2026.

2026

Conseil municipal

Avis d’Appel à la Concurrence – MAPA

Publié le 05/10/2026 à 18:24 par Commune de Hiva Oa

Type de marché : MAPA (Marché à Procédure Adaptée).
Objet:Fourniture sans pose de bardeaux en bois, livraison rendue à Atuona.
Acheteur : Commune de Hiva Oa
Délais : 4 mois
Nature des prix : Prix...

Règlement de consultation

Cahier des clauses administratives particulières

Cahier des clauses techniques particulières

2026

MAPA

Délib 67.2026 Attribuant une subvention exceptionnelle à l’association sportive CLUB DE TIR DE HIVA OA pour le financement partiel de ses projets pour l’année 2026.

Publié le 30/09/2026 à 20:33 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°67-2026, Subvention CLUB DE TIR DE HIVA OA

Subventions

Club de Tir de Hiva Oa (CTHO)

2026

Délib 66.2026 Portant modification de la composition des commissions municipales pour intégrer Mme Iris Utiputona.

Publié le 30/09/2026 à 20:32 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°66-2026, Modification commissions pour intégrer Iris Utiputona

Modification

2026

Commissions municipales

Délib 65.2026 Fixant le montant et les modalités de versement à l’Ecole Ste Anne d’Atuona de la dotation pour charges d’entretien des élèves et des classes au titre de l’année scolaire 2026-2027.

Publié le 30/09/2026 à 20:31 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°65-2026, Dotation Ecole Sainte Anne 2026-2027

Dotation

Charges d'entretien élèves et classes

Etablissements Sainte-Anne

2026

Délib 64.2026 Attribuant une subvention de fonctionnement à la cantine de l’Ecole Sainte Anne d’Atuona au titre de l’année scolaire 2026-2027.

Publié le 30/09/2026 à 20:29 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°64-2026, Subvention Ecole Sainte Anne 2026-2027

Subventions

Cantine

Etablissements Sainte-Anne

2026

Délib 63.2026 Attribuant une subvention de fonctionnement à la Cantine du Centre Scolaire Primaire d’Atuona au titre de l’année scolaire 2026-2027.

Publié le 30/09/2026 à 20:28 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°63-2026, Subvention CSP d'Atuona 2026-2027

Subventions

Cantine

CSP Atuona

2026

Délib 62.2026 Approuvant les décisions modificatives apportées au budget Principal de l’exercice 2026 de la Commune de Hiva Oa – DM02BP-2026.

Publié le 30/09/2026 à 20:27 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°62-2026, Approuvant la DM02BP-2026

Budget principal

Modification

2026

Exercice 2026

Délib 61.2026 Portant modification de la délibération n°16/2026 du 15 mai 2026 fixant les indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Maires délégués et des conseillers municipaux.

Publié le 30/09/2026 à 20:25 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°61-2026, Modification de la délib 16-2026 Indemnités de fonction Elus

Indemnités

Elus

Modification

2026

Délib 60.2026 Relative à l’harmonisation et à la prise en charge des indemnités de déplacement des élus et agents communaux, y compris pour les missions à l’étranger.

Publié le 30/09/2026 à 20:23 par Commune de Hiva Oa

Délibération n°60-2026, Harmonisation des indemnités de déplacement Elus et Agents

Elus

Mission

2026

Indemnités de déplacement